Dernière mise à jour : août 2026
En accédant au site Web du Centre d’intégration à la vie active (CIVA), vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.
Utilisation du site
Le site a pour objectif de présenter les activités, services, événements, ressources et informations du CIVA.
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière légale, responsable et respectueuse.
Exactitude des informations
Le CIVA s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur son site.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir et les informations peuvent être modifiées sans préavis.
Liens vers des services externes
Le site peut contenir des liens vers des plateformes externes, notamment :
- Zeffy;
- Facebook;
- Instagram;
- LinkedIn;
- YouTube;
- Mailchimp;
- Google.
Le CIVA n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de ces sites et décline toute responsabilité à leur égard.
Formulaires externes et paiements
Certaines inscriptions, adhésions, réservations ou paiements peuvent être effectués au moyen de plateformes ou formulaires externes.
Les utilisateurs sont responsables de consulter les politiques et conditions applicables à ces plateformes.
Téléchargements
Le site offre l’accès à divers documents, publications et ressources téléchargeables.
Ces documents sont fournis à titre informatif et demeurent la propriété du CIVA ou de leurs auteurs respectifs.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l’ensemble du contenu du site, incluant notamment :
- textes;
- images;
- logos;
- documents;
- éléments graphiques;
constitue la propriété du CIVA ou est utilisé avec l’autorisation des titulaires de droits.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite sans l’autorisation préalable du CIVA.
Limitation de responsabilité
Le CIVA ne peut être tenu responsable :
- des interruptions de service;
- des problèmes techniques indépendants de sa volonté;
- des dommages découlant de l’utilisation du site;
- du contenu de sites externes accessibles par hyperliens.
Modification des conditions
Le CIVA se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation en tout temps, sans préavis.
L’utilisation continue du site constitue une acceptation des modifications apportées.